Liberté d'exploitation des travaux remis selon nos conditions générales

>> Concerne les prestations suivantes :

Photographie traditionnelle et panoramique,

visites virtuelles et produits similaires,

vues autour d'objets;

"Les travaux remis sont libres d'exploitation, excepté diffusion sur supports et réseaux payants conformément à nos conditions générales de vente"

>> Un atout supplémentaire est que nous concédons une grande partie des droits d'auteur.

Par exemple, vous commandez la réalisation d'une visite virtuelle; vous êtes libre de la dupliquer autant de fois que vous le souhaitez, sur le nombre de sites web que vous le souhaitez, librement, et sans aucun paiement, tant que les duplications ne vous apportent aucun bénéfice financier.

>> La diffusion sur support set réseaux payants, c'est par exemple :

Dupliquer les travaux pour les revendre et plus généralement dupliquer pour en tirer profit;

Diffusion des travaux dans un journal, ou sur tout support télévisé

Diffusion dans une publicité

 

Si tel était le cas, une autorisation préalable doit être acquitée, et un reversement de droits d'auteurs serait à convenir au préalable exclusivement avec nous, ou à défaut avec la personne physique auteur des oeuvres et détenteur des droits.